Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE LA FORESTIÈRE 

A- CHAMBRE D’HÔTES

B- PIGEONNIER

C- SÉJOUR SAINT SYLVESTRE

A- CONDITIONS GÉNÉRALES / CHAMBRE D’HÔTES

CHAMBRE D’HÔTES

1. Préambule 

Bienvenue à la Forestière.

Nous sommes véritablement heureux de vous accueillir dans la Maison d’Hôtes dont nous rêvions depuis de nombreuses années.
Nous vous accueillons dans notre maison comme des membres de notre famille, des amis. Vous ne venez pas à l’hôtel.
Notre objectif est simple : vous proposer un séjour cocooning pendant lequel vous pourrez vous reposer, vous ressourcer et prendre le temps de découvrir notre Région.
La maison est un espace non-fumeur où la présence d’animaux de compagnie ne sont pas autorisés.

2. Objet

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation des services proposés par notre établissement dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. En tant que Client vous acceptez les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles via les plateformes de réservation, le site web, les emails ou par téléphone. Votre demande de réservation sera automatiquement refusée si vous renseignez de fausses informations (nom, prénom, email, téléphone, coordonnées bancaires) dans le formulaire de renseignement.

3. Prix

Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, en euro, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation.

Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l’établissement, à savoir l'euro. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix. Les taxes (taxes locales, taxes de séjour, etc …) le cas échéant, présentées sur la page des tarifs, sont à régler directement sur place auprès de l’établissement. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation.Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.

4. Réservation

Le client choisit les services présentés sur la plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu les informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation.

5. Processus de réservation

Tout comme les restaurateurs, les médecins ou les coiffeurs, nous sommes dorénavant confrontés à des annulations quelques heures avant l'arrivée de nos voyageurs, voire même à des personnes qui ne viennent pas du tout sans prévenir. Nous sommes donc contraints de mettre un système d'acompte pour que votre demande de réservation, cette dernière ne devient effective qu'après le paiement d'un acompte.

Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation.. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. 
Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la demande de réservation par le client.

IMPORTANT :

• Si vous réservez à moins de 10 jours de votre arrivée, l'acompte n'est pas demandé.
• Si votre réservation est "très anticipées dans le temps", l'acompte n'est demandé que 3 mois avant le séjour.

Le montant de l'acompte varie selon la durée du séjour :

• 100% pour un séjour d’une nuit,
• 70% pour deux nuits,
• 60% pour trois-quatre nuits,
• 50% pour cinq à six nuits
• 40% dans les autres cas.

Le paiement de l'acompte peut se faire par chèque ou par virement bancaire.

• Acompte par chèque : La Forestière, 2560 route de la Grésigne, 82230 Monclar de Quercy, France
• Acompte par virement : La Forestière / Frédéric GENRIES-MEMMI
  IBAN (International Bank Account Number): FR76 3000 4031 4400 0126 5642 456
  BIC (Bank Identifier Code): BNPAFRPPXXX 
  Agence : BNPPARB PARIS HBK - 3144 (03144)

6. Paiement

En dehors de l'acompte qui est versé par chèque ou virement, le paiement se fait directement sur place dans l'établissement.

Le client peut payer en espèces, par chèque ou par carte de crédit.

7. Accusé réception de la réservation

Notre plateforme de réservation accuse réception de la réservation du client par l’envoi sans délai d’un courrier électronique.

L'accusé réception de la réservation récapitule l'offre de contrat, les services réservés, les prix, les conditions de ventes afférentes au tarif sélectionné, acceptées par le client, la date de réservation effectuée, les informations relatives au service après-vente, ainsi que l’adresse de notre établissement auprès duquel le client peut présenter ses réclamations. 

8. Conditions d'annulation

Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux. 

• Si le client ne se présente pas à 19h, le jour mentionné dans la réservation, le présent contrat est considéré comme résilié. L'acompte reste acquis au propriétaire et le propriétaire peut disposer de sa Suite.
• Conformément à l’article L. 121-21-8 12 du Code de la consommation, le Client ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Si le Client décide d'annuler sa réservation; l'acompte reste acquis au propriétaire et le propriétaire peut disposer de sa Suite.
• En cas de séjour écourté par le client, le prix correspondant au coût de l'hébergement reste intégralement acquis au propriétaire. Les prestations supplémentaires non consommées sont remboursées.

9. Annulation en cas de Force Majeure

Un cas de Force Majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français.

Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

• En cas de crise sanitaire, du type Coronavirus, l'acompte est remboursé si un arrêté/décret gouvernemental interdit le voyageur de se déplacer ou sur présentation d'un justificatif médical attestant que le voyageur est contaminé par le Covid.
• Dans le cas d'un Tsunami, Tremblement de Terre, attentat terrosiste, pas de doute, l'événement offre bel et bien les caractères d'extériorité, d'imprévisibilité et d'irrésistibilité, constitutifs de la force majeure.
• Des grèves ou des émeutes ne sont pas des cas de force majeure si elles étaient annoncées ou prévisibles.
• En cas de manque temporaire de liquidités, un système d'avoir est mis en place pour une durée maximale de 18 mois afin de faciliter le remboursement de l'acompte.

10. Consommation de la prestation

En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé au client, à l’arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour les établissements disposant d’un Règlement Intérieur, le client accepte et s’engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, l’établissement se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.

11. Perte de clés (chambre et maison)

La perte des clés désorganise l’accueil des autres voyageurs et nous oblige à aller à Montauban (50 km aller-retour, 1H30 de temps perdu).

La perte des clés est donc facturée 120 €.

12. L'oubli d'affaires

Lorsque vous oubliez vos affaires, nous perdons du temps car nous devons aller à Montauban (50 km aller-retour, 1H30 de temps perdu) pour vous renvoyer vos affaires.

Vous retourner vos affaires à donc un coût de 20 € en plus du tarif d'envoi de colis appliqué par la poste.

Vos affaires sont expédiées après avoir reçu votre virement correspondant.

13. Piscine : sécurité et savoir-vivre

Pour que l'expérience de la piscine reste un plaisir pour tous, nous espérons que vous comprendrez les recommandations suivantes :

• La piscine n'est accessible que pour nos résidents et non aux amis des amis qui aimeraient venir se baigner.
• La piscine ferme à 19H30 pour ne pas déranger les voyageurs qui souhaitent se reposer. 
• Dans la mesure des possibilités logistiques (selon nombre de petits déjeuner à servir, les heures de service des petit-déjeuners, le nombre de départs de voyageurs du matin, le temps de nettoyage de la piscine etc ) la piscine est accessible à partir de 11h mais cela peut être aussi plus tard.
• La piscine est un lieu non-fumeur. 
• Les moins de 12 ans doivent être accompagnés d’un adulte.
• Un maillot de bain est exigé pour se baigner.
• Pas de baignade si vous avez une maladie de peau, des plaies...
• Respectez la tranquillité des autres voyageurs
• Ne pas courir pour éviter chutes et accidents.
• Ne pas manger, ni boire dans l’enceinte de la piscine.
• Ne pas faire pipi, ni cracher dans la piscine.
• Ne faites pas dans notre piscine ce que vous ne feriez pas dans la votre.

14. Réclamations

Les réclamations relatives à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les huit jours après la date de départ de l’établissement.

15. Respect de la vie privée

Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l’établissement, elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise elloha.com à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à elloha.com au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.

16. Convention de preuve

La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’elloha.com. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

17. Règlement des litiges

Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi du pays de l’établissement sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.

18. Intégralité

Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.

19. Responsabilité

Les photographies présentées sur notre plateforme de réservation ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les établissements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service. L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.

20. Animaux de Compagnie
Nous adorons les chiens, les chats et les animaux en général mais nous ne les accueillons pas à la maison pour les raisons suivantes :

- Hygiène : nos voyageurs ayant des allergiques sont assurés de ne pas être confrontés à des poils ou des odeurs d'animaux.
- Sécurité : le parc n'est pas clôturé. Un animal qui s'échappe et se perd, ou se fait écraser sur la route ou se fait tuer par un sanglier ou un retard, créerait un drame que nous préférons éviter.
- Tranquillité des chevreuils : notre maison jouxte une forêt, réserve naturelle pour chevreuils. Ils viennent manger sur notre terrain. Un chien qui déciderait de les poursuivre perturberait leur mode de vie.
- Bruits : un animal qui aboierait ou miaulerait jour ou nuit perturberait la tranquillité des autres voyageurs
- Litiges : un animal qui urinerait sur un lit ou détruirait meuble ou textile, générerait un litige que nous préférons éviter.
Nous vous remercions par avance pour votre compréhension.

21. Check-in / Check-out
N'étant pas un hôtel, pour des raisons d'organisation, nous vous accueillons à la maison à partir de 16h et nous vous demandons de libérer la chambre à 11 heures.   

B- CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE / PIGEONNIER

Les Conditions Générales de Ventes du Pigeonnier sont identiques que celles en Chambre d'Hôtes, excepté pour les points spécifiques ci-dessous.

1. Information et utilisation du lieu

• Surface habitable : Chambre 10 m2, Pigeonnier (6m2), Salon (12 m2), Kitchenette (4 m2)
• Capacité d’accueil optimale 2 personnes
• Capacité d’accueil maximale 2 adultes, 2 enfants
• Lieu strictement non-fumeurs
• Piscine partagée avec les voyageurs séjournant en Chambre d'hôtes.
• 1 chambres avec 1 lit pour 2 personnes
• 1 chambre en mezzanine : Anciennement le pigeonnier (6 m2), l'étage dispose de deux lits une place (90x190) pouvant éventuellement accueillir un à deux "enfants" (Décret N° 95.949 du 25/08/1995) Deux couettes pour lits simples, 2 oreillers et les protèges matelas / protèges oreillers sont fournis.? Une échelle mène à l'étage, pour des raisons de sécurité nous conseillons 6 ans mimimum et pour des raisons de taille de lit nous conseillons 17 ans ou 1m80 maximum.
• Animaux de compagnie non admis
• Cette maison d'hôtes n'est pas équipé de lave-linge, les lessives se font à la laverie du village.

2. Conditions d'utilisation des lieux

• Le propriétaire fournira le logement conforme à la description qu’il en a faite et le maintiendra en état de servir.
• Le client jouira de la location d’une manière paisible et en fera bon usage, conformément à la destination des lieux.
• La location ne peut en aucun cas bénéficiera à des tiers.
• Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’expiration de la période de location initialement prévue dans la réservation.
• Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil indiquée sur l’état descriptif, et sans accord préalable, le propriétaire se réserve le droit de refuser les locataires supplémentaires.
• La Taxe de séjour est encaissée par l’Établissement la Forestière puis reversée aux Services de l’État.
• L’électricité est à la charge du voyageur facturée selon sa consommation en fonction de la tarification officielle d’EDF.
• La consommation d’eau est incluse dans la location.
• A son départ le locataire s’engage à rendre la maison dans l’état qu’il l’aura trouvée à son arrivée.

3. Assurance du Locataire

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le Locataire s'engage à souscrire auprès de son Assureur une Assurance Locative pour la durée de la Location, généralement intégrée dans le contrat d’assurance ‘’Habitation principale’’ sous l'extension " Assurance villégiature / Locations de vacances".

4. Processus de réservation

Compte tenu du nombre croissant d’hôtes qui décommandent à la dernière minute ou qui ne se présentent pas du tout, la réservation devient effective dès réception d'un acompte de 50% à la demande de réservation. Le solde est à régler 15 jours avant le séjour.

Si vous réservez à moins de 10 jours de votre arrivée, cet acompte ne vous ai plus demandé.

5. Check-in / Check-out
N'étant pas un hôtel, pour des raisons d'organisation, nous vous accueillons à la maison à partir de 16h et nous vous demandons de libérer le lieu à 11 heures.   

B- CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE / SÉJOUR SAINT SYLVESTRE

Les Conditions Générales de Ventes du Pigeonnier sont identiques que celles en Chambre d'Hôtes, excepté pour les points spécifiques ci-dessous.

1. Forfait
- deux personnes
-  3 nuits : 30, 31 décembre, 1er janvier (départ 2 janvier)
- petit-déjeuners inclus
- deux tables d'hôtes : entrée, plat, dessert, café-tisane, 1 bouteille de vin pour deux
- 1 table d'hôtes Spécial Saint Sylvestre (soirée animation séquences ludiques) :  apéritif, entrée, plat, dessert, café-tisane, 1 bouteille de vin pour deux, coupe de champagne)

2. Processus de réservation

Compte tenu du nombre croissant d’hôtes qui décommandent à la dernière minute ou qui ne se présentent pas du tout :

- la réservation devient effective dès réception d'un acompte de 30%
- un deuxième acompte de 30% est demandé 10 jours avant le séjour
-le solde est réglé sur place
 

Si vous réservez à moins de 10 jours de votre arrivée, cet acompte ne vous ai plus demandé.